Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMO
M. Octave CHOTARD

Numéro de dépôt :
1021894
Date de dépôt :
05/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMO

Déposée le 5 juillet 1977 par monsieur Octave CHOTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Octave CHOTARD domicilié(e) 22, rue Jean Mermoz, à PARIS de nationalité francaise. - France.

La marque DOMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMO est expirée depuis le 5 juillet 1987.

Octave CHOTARD a également déposé les autres marques suivantes : OSAKA , (Marque figurative) , DEHESELLE , CHOTARD , CHOISEUL , DLLE , TALLEYRAND


M. Octave CHOTARD - 22, rue Jean Mermoz, à PARIS de nationalité francaise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-006

Tissus de tous genres.